La Possession

La possession est une institution séculaire, voire immémoriale. Bien qu'elle soit ancrée dans le fait, les juristes lui ont, de tout temps, reconnu des effets en droit, que ce soit pour des raisons statistiques, de sécurité juridique ou encore de paix publique.

Selon l'enseignement classique, la possession est intrinsèquement liée à la propriété et aux droits réels, bien que le Code civil envisage de manière très ponctuelle la possession de droits de créance et que la possession d'état soit également connue dans notre droit. elle est par ailleurs fondamentalement associée à une certaine « corporalité » puisque l'un de ses éléments constitutifs consiste en la mainmise matérielle sur une chose, même si actuellement certains suggèrent de laisser pénétrer, dans le domaine de la possession, l'incorporel, l'immatériel, l'impalpable.

Le présent traité examine le régime juridique de la possession. il est divisé en deux grandes parties, la première consacrée à la théorie générale de la possession (et de la détention), la seconde à deux de ses nombreux effets : la protection possessoire et l'article 2279 du Code civil. il s'agit de la 3e édition d'un commentaire rédigé initialement en 1979 par les professeurs Claude Renard et Jacques Hansenne, et adapté une première fois, en 1987, par le professeur Hansenne. Sophie Boufflette, l'auteur de la présente édition, a choisi de préserver la plume d'origine, systématique et pragmatique, en intégrant dans le commentaire doctrines et jurisprudences publiées durant les 23 dernières années.

Tiré à part du Répertoire Notarial.