Contentieux successoral
EAN13
9782804467111
Éditeur
Éditions Larcier
Date de publication
Collection
Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles
Langue
français
Fiches UNIMARC
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Contentieux successoral

Éditions Larcier

Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles

Indisponible
Au coeur de cette « subversion complete » d'un microcosme familial face au
silence indifferent du monde, peuvent se metastaser des conflits humains
proteiformes et complexes, dont le deces est le catalyseur.

Le notaire ou l'avocat qui reçoit a sa consultation des hommes et des femmes
deja endeuilles, qui doivent en sus faire face a un conflit ne a l'occasion de
ce deces, ont un role fondamental a jouer. Ces affaires sont d'une nature tres
particuliere, qui mele subtilement les affects au patrimoine, les tensions
intrafamiliales aux enjeux financiers. Le praticien de cette matiere est un
funambule qui doit aider son mandant a progresser avec strategie sur le fil
tenu de la raison, avec une maitrise aigue des regles de fond et de procedure.

Ce livre vous invite a suivre le chemin de ces funambules, pour decouvrir les
ecueils juridiques des conflits successoraux et pouvoir ainsi les mieux
contourner.

Les auteurs sont tous praticiens experimentes de la matiere, et ont etudie les
problemes epineux, civils et fiscaux, poses aux successibles des l'ouverture
d'une succession, la question complexe du rapport des liberalites et du
rapport de dettes, le celebre mais meconnu recel successoral, le nouveau
regime successoral des assurances-vie, les hypotheses de liberalites
consenties en usufruit ou en rente viagere, la notion tres fine de
consentement dans le cadre des liberalites, les actualites brulantes des
incapacites de recevoir une liberalite, ainsi que la controverse toujours vive
relative aux creanciers de frais funeraires. A la fin du chemin, un florilege
de questions ponctuelles et precises relatives a la procedure judiciaire des
conflits successoraux est offert en feu d'artifice final.
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