Principes généraux du droit

Le present traite propose une etude des normes, non ecrites, de droit positif
que l'on designe par l'expression « principes generaux du droit ». Ceux-ci
sont a present reconnus en Belgique comme source de droit par la Cour de
cassation, le Conseil d'État et la Cour constitutionnelle. La Cour
internationale de justice, la Cour europeenne des droits de l'homme et la Cour
de justice de l'Union europeenne reconnaissent des principes generaux du droit
dans leurs domaines respectifs. Les hautes juridictions des pays qui nous
entourent font de meme.

La premiere partie de l'ouvrage contient une etude portant sur les caracteres
des principes generaux du droit, leur elaboration, leurs fonctions, leur place
dans la hierarchie des normes et dans la jurisprudence de la Cour de
cassation.
Dans la seconde partie, l'auteur examine successivement les principes generaux
du droit en droit public et en droit administratif, les principes generaux du
droit qui gouvernent les procedures et les principes generaux du droit
materiel ou substantiel.

Une bibliographie detaillee permettra au lecteur de poursuivre sa recherche ou
d'approfondir les questions qui l'interessent. L'ouvrage se complete par un
index onomastique et un index alphabetique. Il s'adresse a tous les juristes,
specialement aux praticiens.