Bande dessinée et droit d'auteur - Stripverhalen en auteursrecht

Le présent ouvrage reprend les contributions présentées lors du colloque organisé le 20 novembre 2009 par le groupe belge de l’Union Internationale des Avocats, avec le soutien de l’Association Belge du Droit d’Auteur. Réunissant les meilleurs spécialistes belges de la matière, cet ouvrage explore une série de questions pratiques, rarement rencontrées par la doctrine.

Quand un personnage de bande dessinée connaît le succès et qu’il poursuit sa vie au travers de dizaines d’albums et de nombreuses publications périodiques, qu’il connaît même la consécration économique du «merchandising» ou de l’adaptation cinématographique, de multiples questions se posent. L’exercice par l’auteur de ses droits moraux, et spécialement celui du droit au respect, jouent évidemment un rôle central. Quelles sont par ailleurs les limites de la liberté de création  ? Quels sont les droits des tiers, dont les œuvres ou dont les noms, les marques ou autres signes distinctifs peuvent se trouver reproduits dans un album  ?

Enfin, les auteurs de bande dessinée vieillissent, divorcent, meurent, claquent la porte de leur éditeur et se succèdent. Les relations entre auteurs successifs, celles de l’auteur avec son éditeur, ainsi que les rapports de l’auteur avec son conjoint dans le cadre de la dissolution des régimes matrimoniaux, les droits des uns et des autres sur le support de l’œuvre, les aspects de droit international privé, sont autant de questions que cet ouvrage collectif aborde.