Le droit du cheval et de l'équitation

Avec plus de 900 000 équidés (chevaux mais également les ânes), la France
dispose de l’un des plus importants cheptels d’Europe. La filière équine
(élevage, courses, équitation...) représente un secteur dynamique de
l’économie, avec près de 50 000 emplois directs. Les sports équestres
connaissent un développement spectaculaire. La Fédération française
d’équitation regroupe, en 2012, 700 000 licenciés pratiquant dans plus de 8
000 clubs affiliés, ce qui en fait la 3e fédération sportive française.

Le cheval et ses usages occupent aujourd’hui une place importante dans notre
société. Les activités hippiques se « judiciarisent » beaucoup et rapidement.
Cet encadrement juridique intéresse non seulement les professionnels qui y
travaillent mais également les propriétaires de chevaux et les cavaliers.

Cet ouvrage, complet et accessible, permet aux acteurs de la filière de gérer
leur activité en connaissance des nombreux textes français, communautaires et
internationaux, mais également de la jurisprudence qui s’y rapporte. Il
présente les activités hippiques, qu’il s’agisse d’équitation, d’élevage, de
courses, de randonnées, de commerce, etc., dans leurs divers aspects
juridiques (droit civil, fiscal, social, administratif et pénal) et comporte
des modèles de contrats.